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L'agenda
Au cours du premier semestre 2010, les  réunions du comité régional de programmation pour les fonds FEDER, FSE et FEADER se tiendront les 4 février, 2 avril, 21 mai et 9 juillet.

   


 
News
L'appel à candidature 2010 pour la mesure 111B du PDRH "information et diffusion des connaissances scientifiques et des pratiques novatrices" est lancé, avec la date limite de dépôt des demandes : 2 juillet 2010.
Voir l'arrêté préfectoral.
Voir l'appel à candidatures.
Voir les imprimés de demande.


Le Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche lance un appel à projets financé par le FEADER sur le haut débit en zones rurales. Dépôt des dossiers en Préfecture de Région avant le 31 janvier 2010.
A consulter ici.

Les résultats des enquêtes de satisfaction réalisées auprès des bénéficiaires du FEDER sont maintenant disponibles sur le site, dans l'espace dédié à la démarche qualité de la Mission Europe du SGAR. Vous pouvez accéder à cet espace en cliquant ici

Trois réunions d'information "Fonds européens et financement des services dans les territoires" se sont tenues : l'une à Lons-le- Saunier le 17 juin, une à Besançon le 18 septembre et une autre à Vesoul le 25 septembre 2009.
Vous pouvez visualisez les documents présentés à ces réunions en cliquant ici.

La première newsletter du Réseau Rural Régional est sortie.
Présentation du Réseau rural et des travaux engagés sur les thématiques prioritaires du réseau.
Cliquer sur ce lien pour l'obtenir.

Les dispositifs Programme de Modernisation des Bâtiments d'élevage (PMBE) et Programme de performance énergétique (PPE) font l'objet d'un appel à candidature complémentaire 2009 ; les conditions de mise en œuvre sont précisées dans les communiqués de presse reproduits ici pour le PMBE et là pour le PPE. Un guide pratique du porteur de projet FEADER a été édité.
Il est accessible sur ce site en cliquant ici, et sera prochainement disponible auprès des guichets uniques de la DRAAF de Franche-Comté ou des DDEA des départements de la région.

   

 
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