Au cours du premier semestre 2010, les réunions du comité régional de programmation pour les fonds FEDER, FSE et FEADER se tiendront les 4 février, 2 avril, 21 mai et 9 juillet.
Le Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche lance un appel
à projets financé par le FEADER sur le haut débit en zones rurales. Dépôt des dossiers en Préfecture de Région avant le 31 janvier 2010. A consulter ici.
Les résultats des enquêtes de satisfaction réalisées auprès des bénéficiaires du FEDER sont maintenant
disponibles sur le site, dans l'espace dédié à la démarche qualité de
la Mission Europe du SGAR. Vous pouvez accéder à cet espace
en cliquant ici
Trois réunions d'information "Fonds
européens et financement des services
dans les territoires" se sont tenues
: l'une à Lons-le- Saunier le 17 juin,
une à Besançon le 18 septembre
et une autre à Vesoul le 25 septembre
2009.
Vous pouvez visualisez les documents présentés
à ces réunions en
cliquant ici.
La première newsletter du Réseau Rural Régional est sortie.
Présentation du Réseau rural et des travaux engagés sur les thématiques prioritaires du réseau. Cliquer sur ce lien pour l'obtenir.
Les dispositifs Programme de Modernisation des Bâtiments d'élevage (PMBE) et Programme de performance énergétique (PPE) font l'objet d'un appel à candidature complémentaire 2009 ; les conditions de mise en œuvre sont précisées
dans les communiqués de presse reproduits
ici pour le PMBE
et là pour le PPE.
Un guide pratique du porteur de projet FEADER a été édité.
Il est accessible
sur ce site en cliquant ici, et sera prochainement disponible auprès des guichets uniques de la DRAAF de Franche-Comté ou des DDEA des départements de la région.